Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.rsh44.fr est édité par la société RSH44, ci-après la « Société ».

• Capital social : 8 000 euros
• RCS Nantes : 443 283 635
• Siège social : 5 Rue St Denis, 44000 Nantes
• Téléphone : 02 51 82 41 88
• N° TVA intracommunautaire : FR26443283635

2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site est Jérôme QUERO.

3. Hébergement

Le site est hébergé auprès de la société OVH.

• Forme juridique : SAS au capital de 10 069 020 €
• RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
• Code APE : 2620Z
• N° TVA : FR 22 424 761 419
• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de RSH44 ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de RSH44.

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RSH44 ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.